Mentions légales

1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
AAPPMA Châteauneuf-les-Bains / Gorges de la Sioule
Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
1 impasse de la chaumine
63390 Châteauneuf-les-Bains
Email : vincent.jourdan.qc@gmail.com

2. Hébergement
Le site est hébergé par: Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
https://contact.infomaniak.com
Site web : www. aappma-chateauneuf-les-bains.fr

3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Vincent JOURDAN, en sa qualité de Président.

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de AAPPMA Châteauneuf-les-Bains / Gorges de la Sioule, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

5. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’AAPPMA Châteauneuf-les-Bains / Gorges de la Sioule s’efforce de les maintenir à jour et exactes, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées.
L’AAPPMA ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, de dysfonctionnements ou de dommages résultant de l’utilisation du site.

6. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via le site sont traitées uniquement par AAPPMA Châteauneuf-les-Bains / Gorges de la Sioule dans le cadre de la gestion des services proposés (contact, adhésion, newsletter, etc.).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : vincent.jourdan.qc@gmail.com.

7. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.